Sécurité surveillance des sentiers
| CHAMBLY 90 |
|
|
| Stéphane Frenière |
Jacques Laflamme |
Nicolas Mainville |
| André Gaudreault |
Olivier Laflamme |
Paul Tremblay |
| Hélène Gilbert |
Lyse Leblanc |
|
LES MONTAGNARDS
Jean-Robert Bernard
| Agent provincial de la FCMQ |
| |
| Robin Pigeon |
| Agent provincial pour la FCMQ et agent de surveillance pour notre club. |
AGENTS DE SURVEILLANCE DES SENTIERS :
Le club a beaucoup de difficulté ces dernières saisons à renouveler son équipe d'agents de surveillance.
Et pourtant, il y a plusieurs motoneigistes qui circulent régulièrement dans notre réseau local. C'est à eux que nous nous adressons car il est possible de patrouiller et d'assurer une visibilité sans perturber une randonnée locale.
Nous pouvons vous organiser une cession d'information avec un de nos agents. Veuillez communiquer avec le 450-447-0200.
CORPS POLICIERS
Bien que les policiers n'ont pas d'agenda établi à l'avance, il y en a qui circulent régulièrement en motoneige.
Nous comptons beaucoup sur les policiers de la Ville de Longueuil, sur la Sûreté du Québec de St-Hubert et de Marieville, sur les policiers de Roussillon, etc.
Méfiez-vous si votre motoneige n'est pas en règle car les amendes sont salées et surtout qu'il n'y a pas d'excuse valable.
AGENTS DE SURVEILLANCE PROVINCIAUX DE LA FÉDÉRATION
Ces agents spécialisés sont aussi très présents dans tous les sentiers du Québec. Ils sont là pour faire respecter la loi sur les véhicules hors route et principalement pour assurer la sécurité.
LOI SUR LES VÉHICULES HORS ROUTE
(la motoneige en faisant partie)
Voici un résumé des principaux articles
Article |
Libellé de l'infraction |
|
6 |
Remplacer des équipements d'échappement du manufacturier |
$100 |
| 6 |
Modifier l'échappement et augmenter les émissions de bruit ou de pollution |
$250 |
| 11 |
Conduire une motoneige sur un chemin public |
$100 |
| 18 |
Conduire une motoneige sans avoir l'âge de 18 ans ou un certificat d'aptitudes pour les motoneigistes entre 16 et 18 ans (pénalité concurrente avec l'article 66) |
$250 |
| 19 |
Obligation de détenir une assurance responsabilité civile de $500 000 |
$250 |
| 20 |
Documents obligatoires:
- Certificat d'immatriculation de la motoneige
- Attestation d'assurance responsabilité civile
- Document attestant l'âge
- Certificat d'aptitudes ou permis de conduire
|
$100 |
| 21 |
Transport de plus de passagers que la capacité autorisée de la motoneige |
$100 |
| 23 |
Conducteur ou passager sans casque conforme |
$100 |
| 24 |
Consommation de boisons alcoolisées à bord d'une motoneige |
$100 |
| 25 |
Motoneigiste qui ne se conforme pas à la signalisation ou aux ordres d'un agent de surveillance |
$100 |
| 33 |
Véhicule non autorisé à circuler dans un sentier (motoneige dans un sentier de VTT ou VTT dans un sentier de motoneige |
$100 |
| 55 |
Motoneigiste qui circule sur une terre du domaine privé sans autorisation du propriétaire |
$250 |
| 58 |
Quiconque nuit à un agent de surveillance ou fait une fausse déclaration |
$250 |
| 66 |
Quiconque permet à un enfant de moins de 16 ans de conduire une motoneige (pénalité concurrente avec l'article 18) |
$500 |
| 66 |
Quiconque permet à un enfant entre 16 et 18 ans de conduire une motoneige sans certificat d'aptitudes (pénalité concurrente avec l'article 18 |
$500 |
|